1. Objet
Les présentes conditions régissent l'accès et l'utilisation du site atlensia.ch. Ce site présente la solution Atlensia à titre informatif et précontractuel. Atlensia est une dénomination de solution et ne constitue pas, en tant que telle, une personne morale distincte.
2. Accès au service
Le site est accessible librement pour l'information générale. Certains contenus, démonstrations, espaces documentaires ou environnements de test peuvent être réservés aux entreprises, clients, partenaires ou prestataires autorisés. Leur accès peut être conditionné à une validation préalable, à un code d'accès ou à une relation commerciale en cours.
3. Propriété intellectuelle
Les contenus du site, la marque verbale Atlensia, les textes, visuels, maquettes, schémas, composants applicatifs, documentations et éléments techniques demeurent protégés au titre du droit d'auteur, du droit des marques ou de tout autre droit applicable. Toute reproduction, extraction, réutilisation ou diffusion non autorisée est interdite sans accord écrit préalable des titulaires concernés.
4. Nature des informations publiées
Les informations figurant sur atlensia.ch sont fournies de bonne foi mais peuvent évoluer à tout moment. Elles n'emportent aucune garantie de disponibilité, de compatibilité, de performance, de certification, ni aucun engagement contractuel autonome. Toute prestation, démonstration, intégration ou fourniture effective d'un service fait l'objet d'une documentation et d'un contrat séparés avec l'opérateur compétent.
5. Liens externes et services tiers
Le site peut renvoyer vers des sites tiers, notamment ceux de Nexxom Group, de GDZ-IT Services ou d'autres partenaires. Ces sites sont soumis à leurs propres conditions et politiques. Nous ne sommes pas responsables de leur contenu, de leur disponibilité ni de leurs traitements de données.
6. Limitation de responsabilité
Dans les limites permises par le droit applicable, les opérateurs du site excluent toute responsabilité pour les dommages indirects, pertes d'exploitation, pertes de chance, pertes de données ou préjudices résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le site, sauf faute grave ou intentionnelle. Cette clause ne s'applique pas lorsqu'une responsabilité ne peut être exclue en vertu du droit impératif suisse.
7. Contact et échanges précontractuels
Toute prise de contact via le site, toute demande de démonstration ou tout échange exploratoire est traité comme une démarche précontractuelle. Aucun engagement ferme, aucune exclusivité et aucune obligation de fournir un service ne naissent d'un simple échange tant qu'un accord écrit n'a pas été conclu avec l'opérateur concerné.
8. Droit applicable et for juridique
Les présentes CGU sont régies par le droit suisse. Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du canton de Genève, Suisse.
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